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Notice n° FR3070118
Titre
SOUS VETEMENT MASCULIN AGENCE EN CALECON COMPORTANT UNE FENETRE DE PASSAGE D'UNE VERGE ET UN VOLET PENDANT DE COUVERTURE DE LA VERGE
N° et date de publication de la demande
FR3070118 - 22/02/2019 (BOPI 2019-08)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1700857 - 16/08/2017
N° et date de priorité
FR1700857 - 16/08/2017
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention a pour objet un sous-vêtement masculin agencé en caleçon (1). Une partie avant (3) du caleçon (1) comporte une fenêtre (10) de passage à son travers de la verge (9) d'un porteur (2) du sous-vêtement. La partie avant (3) comporte aussi un volet (15) configuré en couverture de la verge (9) émergeant à travers la fenêtre (10). Le volet (15) est suspendu pendant sur le caleçon (1) suivant un axe vertical (A1) horizontalement médian du caleçon (1). Le volet (15) est fixé à la partie avant (3) via au moins une couture de volet (20) qui s'étend au moins en partie au-dessus et à proximité de la fenêtre (10).
INTERVENANTS
Déposant
DEMEAUX VINCENT - 45 RUE BOINOD - 75018 PARIS - FR
Titulaire
DEMEAUX VINCENT - 45 RUE BOINOD - 75018 PARIS - FR
Inventeur
DEMEAUX VINCENT - 75018 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
22/02/2019 (BOPI 2019-08)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
16/09/2022 (BOPI 2022-37)
Registre national des brevets (RNB)
22/10/2021 - N°0247000 - RX : Rejet total (BOPI 2021-48)
16/08/2022 - N°0252147 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2022-38)
18/08/2022 - N°0252182 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2022-38)
Dernière annuité payée
11/07/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
02/09/2024
