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Notice n° FR3041084
Titre
PANNEAU SOLAIRE DESTINE A ETRE MONTE VERTICALEMENT, ET ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS UN TEL PANNEAU ET AU MOINS UN POTEAU DE FIXATION.
N° et date de publication de la demande
FR3041084 - 17/03/2017 (BOPI 2017-11)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1558607 - 15/09/2015
N° et date de priorité
FR1558607 - 15/09/2015
Classification CIB
Classification CPC
F24S 20/62 ; F24S 25/15 ; F24S 30/20 ; Y02B 10/10 ; Y02B 10/20 ; Y02E 10/47 ; Y02E 10/50 ; F24S 25/15 ; F24S 30/20
Famille de brevets
Abrégé
Panneau solaire comprenant un châssis support et au moins un module solaire constitué d'une pluralité de capteurs solaires, ledit panneau solaire étant destiné à être installé verticalement ou de façon inclinée, notamment pour former ou recouvrir une palissade ou bien un garde-corps. Selon l'invention le châssis support comprend au moins une paire de rails de guidage à l'intérieur desquels les bords opposés d'un module solaire sont fixés de façon amovible.
INTERVENANTS
Déposant
LES TRAQUEURS D'ENERGIES LTE - LA VILLE REHEL - 56800 PLOERMEL - FR - N° Siren : 508995438
Titulaire
LES TRAQUEURS D'ENERGIES LTE - LA VILLE REHEL - 56800 PLOERMEL - FR - N° Siren : 508995438
Inventeur
DACQUAIT HILAIRE - 56800 PLOERMEL - FR
Mandataire
CABINET PATRICE VIDON - 16B RUE JOUANET BP 90333 TECHNOPOLE ATALANTE - 35703 RENNES CEDEX 7 - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
17/03/2017 (BOPI 2017-11)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
31/08/2018 (BOPI 2018-35)
Dernière annuité payée
26/09/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2024
