Notice n° FR2924181

MOBILE A FLUX ELEMENTAIRE ET A 2 PLANS DE ROTATION IMBRIQUES Statut en France
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Titre

MOBILE A FLUX ELEMENTAIRE ET A 2 PLANS DE ROTATION IMBRIQUES

N° et date de publication de la demande

FR2924181 - 29/05/2009 (BOPI 2009-22)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0708238 - 26/11/2007

N° et date de priorité

FR0708238 - 26/11/2007

Classification CIB

F03D 3/06 ; F03B 17/06

Famille de brevets

FR2924181A1

Abrégé

L'invention est une machine destinée à l'exploitation des flux naturels élémentaires, cette machine mobile est à deux plans de rotation imbriqués. A la différence de l'éolienne et de l'ensemble des autres machines existantes alimentées en flux naturels, elle s'anime selon deux rotations simultanées : la rotation d'un bipales, ou couple de pales à surfaces orthogonales l'une par rapport à l'autre (BPA), laquelle s'effectue dans un premier plan générique guidé par son axe de rotation (AXR), et la rotation de l'axe de rotation du bipales (BPA) dans un deuxième plan générique perpendiculaire au premier. Des arrangements nouveaux concrétisent le concept avec notamment une potence (POT) pilotée en rotation par une cascade cinématique (CAS) composée de pignons, chaîne et couple conique et permettent un fonctionnement assurant un cycle de passages alternatifs de chaque pale du bipale bout au vent, puis travers au vent, tous les quarts de cycle. Chaque pale passent régulièrement d'une incidence nulle à une incidence maxi (orthogonale au flux) dans sa phase d'engagement au vent, puis d'une incidence maxi à une incidence zéro dans sa phase de dégagement du vent. Les plages d'utilisations sont très étendues au regard des vitesses de fluide acceptées et des implantations offertes par la nature. Il n'y a aucun point mort de motricité au cours du cycle.

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INTERVENANTS

Déposant

HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES - 31 RUE DU COLOMBIER - 28160 MEZIERES AU PERCHE - FR

Titulaire

HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES - 31 RUE DU COLOMBIER - 28160 MEZIERES AU PERCHE - FR

Inventeur

HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES - 28160 MEZIERES AU PERCHE - FR

Mandataire

HA PHAM PASCAL - 31 RUE DU COLOMBIER - 28160 MEZIERES AU PERCHE - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

29/05/2009 (BOPI 2009-22)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

23/09/2016 (BOPI 2016-38)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

23/10/2017

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

30/11/2018

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