info

L’accès aux documents associés pour les entreprises et brevets est momentanément interrompu. Nous vous informerons dès qu’il sera rétabli.

Notice n° FR2755828

POMMES CUITES AU CARAMEL Statut en France
image notice

Titre

POMMES CUITES AU CARAMEL

N° et date de publication de la demande

FR2755828 - 22/05/1998 (BOPI 1998-21)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR9614233 - 21/11/1996

N° et date de priorité

FR9614233 - 21/11/1996

Classification CIB

A23L 19/00

Classification CPC

A23L 19/03

Famille de brevets

FR2755828A1

Abrégé

Selon l'invention, les pommes sont cuites à 90 deg.C pendant 1h30 en sacs sous-vide, ce qui permet de conserver une texture fondante du fruit et de concentrer ses saveurs.

empty image
INTERVENANTS

Déposant

TROISGROS MICHEL - 94 IMPASSE DEVILLIE - 42153 RIORGES - FR

TROISGROS PIERRE - 20 ROUTE DE COMMELLE - 42120 LE COTEAU - FR

Titulaire

TROISGROS MICHEL - 94 IMPASSE DEVILLIE - 42153 RIORGES - FR

TROISGROS PIERRE - 20 ROUTE DE COMMELLE - 42120 LE COTEAU - FR

Inventeur

TROISGROS PIERRE - 42120 LE COTEAU - FR

TROISGROS MICHEL - 42153 RIORGES - FR

Mandataire

CABINET SCHMIT CHRETIEN - 29 RUE DE LISBONNE - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Publication du rapport de recherche préliminaire

19/11/1999 (BOPI 1999-46)

Délivrance

21/07/2000 (BOPI 2000-29)

Date de constatation de déchéance

  • 30/07/2004 (BOPI 2004-31)

Dernière annuité payée

08/11/2002

Quantième- N° de l'annuité payée

7

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 03/05/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 03/05/2024
Je donne mon avis