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Brevet : EP2762509 - Composition destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes polyurétha...
Titre
Composition destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes polyuréthanes
N° et date de publication de la demande
EP2762509 - 06/08/2014
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14150264.1 - 07/01/2014
N° et date de priorité
DE102013201825 - 05/02/2013
Classification CIB
Classification CPC
C08G 18/222 ; C08G 18/244 ; C08G 18/6677 ; C08G2110/005 ; C08G2110/0083 ; C08G 18/6677 ; C08G 18/222 ; C08G 18/244 ; C08G2110/005 ; C08G2110/0083 ; C08G 18/244 ; C08G 18/6677 ; C08G 18/222 ; C08G2110/005 ; C08G2110/0083 ; C08G 18/06 ; C08G 18/14
Abrégé
La présente invention concerne une composition pour la préparation d'un système de polyuréthanne, en particulier une mousse de polyuréthane, qui est caractérisé en ce qu'il comprend un ou plusieurs composés ayant au moins une 5 ou 6 chaînons contenant un ou deux atomes d'oxygène et des atomes de carbone, un procédé de préparation de systèmes de polyuréthane à l'aide de cette composition, préparée selon les systèmes de polyuréthane et l'utilisation de celui-ci.
INTERVENANTS
Déposant
EVONIK INDUSTRIES AG - RELLINGHAUSER STRASSE 1-11 45128 ESSEN - DE
Titulaire
Evonik Operations GmbH - Rellinghauser Straße 1-11 45128 Essen - DE
Inventeur
Emmrich-Smolczyk, Eva 45133 Essen - DE
Modro, Harald 45966 Gladbeck - DE
Kuhlmann, Patrick 45359 Essen - DE
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
06/03/2019
Registre national des brevets (RNB)
27/11/2023 - N°0261151 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-01)
Date de constatation de déchéance
-
05/09/2022 (BOPI 2022-39)
Dernière annuité payée
22/01/2021
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
31/01/2022
