Brevet : EP2075168 - Dispositif de freinage et véhicule de type à enfourcher fourni avec celui-ci

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Titre

Dispositif de freinage et véhicule de type à enfourcher fourni avec celui-ci

N° et date de publication de la demande

EP2075168 - 01/07/2009

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP08254060.0 - 18/12/2008

N° et date de priorité

JP2007337428 - 27/12/2007

Abrégé

Un dispositif de freinage 16 comprend: un mécanisme de freinage de la roue avant 17 freinant une roue avant 6 en réponse à l‘utilisation d'un membre opérationnel avant 20, un mécanisme de freinage de la roue arrière 18 freinant une roue arrière 9 en réponse à l‘utilisation d'un membre opérationnel arrière 32; un mécanisme d‘assistance 19b freinant la roue arrière 9 par l'intermédiaire du mécanisme de freinage de la roue arrière 18 quand le membre opérationnel avant 20 est utilisé. L'appareil comprend également un capteur de vitesse de roue avant 58 mesurant la vitesse de rotation de la roue avant 6 et un capteur de vitesse de roue arrière 59 mesurant la vitesse de rotation de la roue arrière 9, et l'action d‘assistance provoquée par le mécanisme d‘assistance 19b est interrompue lorsque la vitesse de rotation de la roue arrière 9 est supérieure à une valeur prédéterminée de la vitesse de rotation de la roue avant 6.

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INTERVENANTS

Déposant

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA - IWATA-SHI SHIZUOKA 438-8501 - JP

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA - 2500 SHINGAI IWATA-SHI SHIZUOKA-KEN SHIZUOKA 438-8501 - JP

Inventeur

WATANABE, TAKAHIRO IWATA-SHI SHIZUOKA-KEN 438-8501 - JP

Mandataire

SCHOPPE ZIMMERMANN STOCKELER, ZINKLER SCHENK & PARTNER MBB - RADLKOFERSTRASSE 2 81373 MUNCHEN - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

05/03/2014

Registre national des brevets (RNB)

07/11/2023 - N°0260505 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-50)

Dernière annuité payée

22/12/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

02/01/2024

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