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Brevet : EP1899431 - MASSES A UN SEUL CONSTITUANT DURCISSANT A CHAUD ET EXEMPTES DE SOLVANT ET UTILI...
Titre
MASSES A UN SEUL CONSTITUANT DURCISSANT A CHAUD ET EXEMPTES DE SOLVANT ET UTILISATION DESDITES MASSES
N° et date de publication de la demande
EP1899431 - 19/03/2008
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP06762351.2 - 03/07/2006
N° et date de priorité
DE102005031381 - 05/07/2005
Classification CIB
Classification CPC
INTERVENANTS
Déposant
DELO INDUSTRIEKLEBSTOFFE GMBH (DELO INDUSTRIEKLEBSTOFFE GMBH & CO. KG) - DE
Titulaire
DELO INDUSTRIEKLEBSTOFFE GMBH & CO. KG - OHMSTRASSE 3 86899 LANDSBERG - DE
Inventeur
STUMBECK, MICHAEL 83024 ROSENHEIM - DE
KOBLER, JURGEN 82205 GILCHING - DE
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE
Délivrance
11/03/2009
Registre national des brevets (RNB)
16/10/2023 - N°0260098 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-47)
Dernière annuité payée
25/07/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2024
