Précédent
Suivant
Brevet : EP1566978 - Systèmes de communications mobiles, procédés et terminaux pour le traitement de...
Titre
Systèmes de communications mobiles, procédés et terminaux pour le traitement des informations des appels de groupe
N° et date de publication de la demande
EP1566978 - 24/08/2005
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP05101248.2 - 18/02/2005
N° et date de priorité
GB0403689 - 19/02/2004
Classification CIB
Classification CPC
Abrégé
Un système de communications sans fil comprend : une infrastructure du système (110) ; une pluralité de stations mobiles (112, 114) ; et un terminal de contrôle (170) en état de fonctionnement pour émettre vers les stations mobiles par l'infrastructure du système, des signaux d'instruction par communications sans fil, se rapportant à l'information que les stations mobiles peuvent enregistrer, concernant des communications sans fil avec d'autres stations mobiles dans le système ; dans lesquels l'information comprend : l'information du groupe adhérent ou les données relatives aux groupes de communication, dont les stations mobiles peuvent être membres ; et les signaux d'instruction comprennent : une instruction relative à un ordre dans lequel l'information du groupe adhérent, ou les données dans une ou plusieurs listes de telle information peuvent être enregistrées par les stations mobiles.
INTERVENANTS
Déposant
MOTOROLA INC (MOTOROLA, INC.) - US
Titulaire
MOTOROLA SOLUTIONS ISRAEL LIMITED - 2 NEGEV STRASSE - 70199 AIRPORT CITY - IL
Inventeur
KRAMER DAVID (KRAMER, DAVID) - IL
BAR-ON DAVID (BAR-ON, DAVID) - IL
Mandataire
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
02/04/2008
Remise de traduction du brevet
09/01/2009 (BOPI 2009-02)
Registre national des brevets (RNB)
17/05/2011 - N°0183856 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2011-24)
21/03/2012 - N°0188902 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2012-16)
10/11/2023 - N°0260659 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2021 (BOPI 2021-45)
Dernière annuité payée
25/02/2020
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
01/03/2021
