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Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)
BOPI Marques 2024/06 du 9 février 2024 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
5 mai 2023
550Type de la marque
Marque figurative
511Classes de produits ou services
31
Classe n° 31
: Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2023/21
450Date d'enregistrement
9 février 2024
Enregistrement
effectué avec modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
KULUS CONSEIL, Société par actions simplifiée à associé unique - 4 RUE EDGAR QUINET , 93270 SEVRAN, FRANCE - Siren : 850390329
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP - 16 rue d’Anjou, 33000 BORDEAUX, FRANCE
