Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

Classe n° 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; matériel pour artistes ; matériel pour travaux manuels en papier ; Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; imprimés, journaux, agendas, affiches, calendriers, affiches, posters, livres ; manuels, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, albums, atlas ; boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes, cartes postales ; articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, répertoires, carnets, carnets de croquis ; protège-cahiers ; registres, feuilles (papeterie) ; papier cadeau ; rubans de papier ; blocs à dessins ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes cadeaux ; papier calque ; toiles à calquer ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; banderoles en papier ; photographies ; clichés ; photogravures ; supports pour photographies ; objets d'art gravés, lithographies ; appareils pour le collage des photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle ; matériels d'écriture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; stylos et recharges de stylos ; porte-stylos ; stylos plumes ; fusains ; surligneurs, pastels, crayons, crayons d'ardoise, crayons de couleur ; mines de crayons, taille-crayons, porte crayons ; fournitures pour écrire, plume à écrire ; supports pour plumes et crayons ; craies à écrire ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; matériel d'éducation imprimé ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; carrelets (règles) ; compas de tracé ; équerres pour le dessin ; règles à dessin ; rapporteurs pour la papeterie et le bureau ; rapporteurs [instruments de dessin] ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; fournitures de bureau ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; perforateurs de bureau ; organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires (articles de bureau), vide-poches, porte-revues et porte-brochures ; images à colorier ; livres à colorier ; peintures (tableaux) et gravures ; carte à gratter ; dessins, images ; autocollants et décalcomanies ; rubans et bobines pour rubans encreurs, encre pour gravure ; papier mâché ; pâte et matériaux à modeler ; instruments de dessin ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; gabarits (papeterie) ; articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper à savoir masques et figurines ; patrons ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; pinceaux mousses, pinceaux silicone, pinceaux calligraphie, pinceaux en soie ; boîtes, toiles pour la peinture ; coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation ; patrons pour la couture ; cire à cacheter ; sous-mains ; albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres ; tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc ; transferts thermiques en papier ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; déchiqueteur de papier (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; coupe-papier (articles de bureau) ; ardoises pour écrire ; bacs à peinture ; produits pour effacer ; papier crépon ; papier pour peinture et calligraphie ; massicot de bureau ; produits pour effacer, gommes à effacer ; Coffrets d'artisanat pour la construction de maquettes en papier mâché, à savoir équipement artistique, d'artisanat et de réalisation de maquettes ; panneaux d’encadrement ; paillettes, colles à paillettes et stylos à paillettes pour la papeterie ;

Classe n° 18 : malles et valises ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches, sacs de paquetage, sacs à roulettes, fourre-tout, sacs à dos, sacs d'écoliers, cartables, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, porte-cartes (portefeuille), pochettes ; sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs portés à la ceinture ; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; lien et lanière en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; sac en toile ; sac d’artiste ; tube de transport en cuir ; mallettes porte-documents ; cuir brut ; cuir en vrac ;

Classe n° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; bulles de savon [jouets] ; billes pour jeux ; masques de carnaval ; kits de construction de maquettes [jouets] ; kits de loisirs créatifs pour modèles réduits de jouets ; kits de modèles réduits de jouets [travaux manuels] ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; arbre de Noël en matières synthétiques ; cerfs-volants ; balles ; ballons ; marionnettes ; puzzles ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées (meubles, vêtements, accessoires) ; maisons de poupées ;

Classe n° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cartes de vœux ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; étude de marché ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; animation commerciale de points de vente ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation des ventes ; campagnes de mercatique direct ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; service d'abonnement à de journaux pour des tiers ; informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire et commercial) ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle organisation, mise en œuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, à savoir organisation, mise en œuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; services d'informations et de conseils commerciaux offerts à des souscripteurs de plans de promotion de ventes et de programme de fidélité, y compris informations concernant les soldes de comptes et les détails de transactions ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ; gestion administrative de lieux d'expositions ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; recueil de données dans un fichier central ; publication sur Internet de petites annonces notamment pour le bricolage, les loisirs créatifs, la mosaïque, le modelage, le moulage, la peinture décorative, la création de bijoux, le cartonnage ; services de vente au détail de produits de l'imprimerie , articles pour reliures , papeterie , matériel pour artistes , matériel pour travaux manuels en papier, de papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton , imprimés, journaux, agendas, affiches, calendriers, affiches, de posters, livres , manuels, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, albums, atlas, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton , écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes, cartes postales , articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, répertoires, carnets, carnets de croquis , protège-cahiers , registres, feuilles (papeterie), de papier cadeau , rubans de papier , blocs à dessins , sous-mains en papier ou en carton , cartes cadeaux , papier calque , toiles à calquer , livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets), de banderoles en papier , photographies , clichés , photogravures , supports pour photographies , objets d'art gravés, lithographies , appareils pour le collage des photographies , adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle , matériels d'écriture , machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , caractères d'imprimerie , stylos et recharges de stylos , porte-stylos , stylos plumes , fusains , surligneurs, pastels, crayons, crayons d'ardoise, crayons de couleur , mines de crayons, taille-crayons, porte crayons, de fournitures pour écrire, plume à écrire , supports pour plumes et crayons , craies à écrire , plumiers , étuis à crayons , pots à crayons , matériel d'éducation imprimé , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , fournitures scolaires , carrelets (règles) , compas de tracé , équerres pour le dessin, fournitures pour écrire, plume à écrire , supports pour plumes et crayons , craies à écrire , plumiers , étuis à crayons , pots à crayons , matériel d'éducation imprimé , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , fournitures scolaires , carrelets (règles) , compas de tracé , équerres pour le dessin ,règles à dessin , rapporteurs pour la papeterie et le bureau , rapporteurs [instruments de dessin], trousses , agrafeuses, agrafes , classeurs, chemises pour documents , distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) , fournitures de bureau , coffrets pour la papeterie (articles de bureau) , perforateurs de bureau , organisateurs de bureau, compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, organisateurs de fournitures, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, bacs utilitaires (articles de bureau), vide-poches, porte-revues et porte-brochures , images à colorier , livres à colorier , peintures (tableaux) et gravures , carte à gratter , dessins, images , autocollants et décalcomanies , rubans et bobines pour rubans encreurs, encre pour gravure , papier mâché , pâte et matériaux à modeler , instruments de dessin, boîtes de peinture (matériel scolaire) , figurines (statuettes) en papier mâché , gabarits (papeterie) , articles en papier ou en carton prédécoupés ou à découper à savoir masques et figurines , patrons , instruments et fournitures pour le dessin notamment pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons , emporte-pièce (articles de bureau), pinceaux mousses, pinceaux silicone, pinceaux calligraphie, pinceaux en soie , boîtes, toiles pour la peinture , coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes, films plastiques étirables et extensibles pour la palettisation , patrons pour la couture , cire à cacheter , sous-mains , albums de dessins, d’ d’ albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres, de tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc , transferts thermiques en papier , appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) , déchiqueteur de papier (articles de bureau) , argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire , moules et instruments pour le modelage , coupe-papier (articles de bureau) , ardoises pour écrire , bacs à peinture, produits pour effacer , papier crépon , papier pour peinture et calligraphie , massicot de bureau , produits pour effacer, gommes à effacer , coffrets d'artisanat pour la construction de maquettes en papier mâché , panneaux d’encadrement , paillettes, colles à paillettes et stylos à paillettes pour la papeterie, malles et valises , cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bagages, sacs multi-usages, valises, malles, sacs et sacoches, sacs de paquetage, sacs à roulettes, fourre-tout, sacs à dos, sacs d'écoliers, cartables, mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage, porte-cartes (portefeuille), pochettes , sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs portés à la ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" , lien et lanière en cuir , boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir , sac en toile , sac d’artiste , tube de transport en cuir , mallettes porte-documents , cuir brut , cuir en vrac, jeux, jouets , décorations pour arbres de Noël , objets de cotillon, confettis , farces [attrapes] , jouets et objets de cotillons, à savoir bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie , bulles de savon [jouets], billes pour jeux , masques de carnaval , kits de construction de maquettes [jouets] , kits de loisirs créatifs pour modèles réduits de jouets , kits de modèles réduits de jouets [travaux manuels] , mobiles (jouets) , pétards (objets de cotillon) , arbre de Noël en matières synthétiques, cerfs-volants , balles , ballons , marionnettes , puzzles , jouets en peluche , peluches , poupées et accessoires pour poupées (meubles, vêtements, accessoires) , maisons de poupées ; service de vente au détail de aérographes pour application de peinture, cosmétiques, huiles cosmétiques, lotions pour le corps et pour les cheveux, argile à usage cosmétique, huiles essentielles, fragrances, ustensiles et contenants pour la fabrication de cosmétiques, kits pour la fabrication de savon, tissu en vrac, support à broder, métier à tisser, fils pour la couture et la broderie, boutons pour la couture, perles et breloques pour la fabrication de bijoux, fermoirs pour la fabrication de bijoux, anneaux et tiges et fils pour la fabrication de bijoux, présentoirs à bijoux ;

Classe n° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; Informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine des beaux-arts et loisirs créatifs ; édition et publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia dans le domaine des beaux-arts et loisirs créatifs ; formation pratique [démonstration] en magasins dans le domaine des beaux-arts et loisirs créatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo ; conseils et informations éducatifs en matière de loisirs créatifs et artistiques, peinture artistique et décorative, création de bijoux, cartonnage, mosaïque, modelage et moulage, arts décoratifs, photographie et vidéo ; service de photographie ; informations et conseils en matière de photographies et de vidéos, à savoir : informations et conseils en matière de montage de photographies et de vidéos ; publication de livres, catalogues, magazines, cahiers et ouvrages de création et périodiques en ligne ou non ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la photographie et des images du bricolage, des loisirs créatifs et artistiques, de la peinture, de la création de bijoux, du cartonnage, de la mosaïque, du modelage et moulage, des arts décoratifs, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la photographie et de la vidéo ; Expositions artistiques dans le domaine de la photographie et des projections ; Location de matériel d’artistes ; Location d’équipement pour la photographie ; Location d’appareil de projection de films, de diapositives et de photographies.