Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Renonciation partielle

N° de marque	Date de dépôt	Origine de la marque	Nom ou signe de la marque
22 4922621	20/12/2022	Marque française	CLOS DE TART (Marque verbale)

N° de la formalité concernée

0898533

Nature de l’inscription

Renonciation partielle (RP)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-11502

N° d’inscription

898533

580Date d’inscription

16 octobre 2023

750Mandataire

MIIP - MADE IN IP , Céline BAILLET - 16 Rue Danjou, 33000 Bordeaux, FRANCE

511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription

9, 35, 41, 42

Classe n° 9 : Produits virtuels téléchargeables, à savoir des boissons alcoolisées, des vins et des spiritueux à utiliser en ligne et dans des mondes virtuels en ligne, y compris le métavers ; téléchargement d'un logiciel permettant d'accéder à un environnement virtuel en ligne, télécharger un logiciel permettant d'accéder à un environnement virtuel en ligne ; l'ensemble de ces produits sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; ;

Classe n° 35 : Mise à disposition d'une place de marché en ligne (internet) pour des acheteurs et des vendeurs dans le domaine du vin ; Services de vente au détail de biens virtuels, notamment de boissons alcoolisées, de vins et de spiritueux sous forme de jetons non fongibles, en particulier dans des mondes virtuels, y compris le métavers ; services de vente au détail en ligne de vins, spiritueux et autres boissons alcoolisées ; l'ensemble de ces services sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; ;

Classe n° 41 : Divertissement, à savoir fourniture en ligne de boissons alcoolisées ; l'ensemble de ces services sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; ;

Classe n° 42 : Conception, développement et programmation de sites web sur internet permettant à ses utilisateurs de visualiser, collectionner, acheter et vendre des contenus numériques ; conception développement et programmation de sites web sur internet permettant à ses utilisateurs de visualiser, collectionner, acheter et vendre des jetons non fongibles (NFT) via une chaine de blocs (Blockchain) ; Fournir une utilisation temporaire d'un logiciel en ligne non téléchargeable pour accéder, lire et suivre des informations dans le domaine du vin sur une blockchain ; l'ensemble de ces services sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; .

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques