Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)
BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Renonciation partielle
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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22 4922621 | 20/12/2022 | Marque française | CLOS DE TART (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0898533
Nature de l’inscription
-
Renonciation partielle (RP)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-11502
N° d’inscription
898533
580Date d’inscription
16 octobre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP , Céline BAILLET - 16 Rue Danjou, 33000 Bordeaux, FRANCE
511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription
9, 35, 41, 42
Classe n° 9
: Produits virtuels téléchargeables, à savoir des boissons alcoolisées, des vins et des spiritueux à utiliser en ligne et dans des mondes virtuels en ligne, y compris le métavers ; téléchargement d'un logiciel permettant d'accéder à un environnement virtuel en ligne, télécharger un logiciel permettant d'accéder à un environnement virtuel en ligne ; l'ensemble de ces produits sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; ;
Classe n° 35
: Mise à disposition d'une place de marché en ligne (internet) pour des acheteurs et des vendeurs dans le domaine du vin ; Services de vente au détail de biens virtuels, notamment de boissons alcoolisées, de vins et de spiritueux sous forme de jetons non fongibles, en particulier dans des mondes virtuels, y compris le métavers ; services de vente au détail en ligne de vins, spiritueux et autres boissons alcoolisées ; l'ensemble de ces services sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; ;
Classe n° 41
: Divertissement, à savoir fourniture en ligne de boissons alcoolisées ; l'ensemble de ces services sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; ;
Classe n° 42
: Conception, développement et programmation de sites web sur internet permettant à ses utilisateurs de visualiser, collectionner, acheter et vendre des contenus numériques ; conception développement et programmation de sites web sur internet permettant à ses utilisateurs de visualiser, collectionner, acheter et vendre des jetons non fongibles (NFT) via une chaine de blocs (Blockchain) ; Fournir une utilisation temporaire d'un logiciel en ligne non téléchargeable pour accéder, lire et suivre des informations dans le domaine du vin sur une blockchain ; l'ensemble de ces services sont consacrés aux vins d'AOP Clos de Tart ; .