Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

BOPI Marques 2023/45 du 10 novembre 2023 - Registre national des marques : Renonciation partielle

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
12 3960608 13/11/2012 Marque française CHARROUX (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Renonciation partielle (RP)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-10386

N° d’inscription

897787

580Date d’inscription

10 octobre 2023

750Mandataire

  • CESIS - CABINET D'AVOCATS, DOMINIQUE RONGEN - 126, Rue Armand Fallières, 63028 CLERMONT-FERRAND Cedex 2, FRANCE

511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription

16, 29, 30, 31, 35, 38

Classe n° 16 : Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour les artistes  ; pinceaux  ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier  ; carton  ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes  ; livres  ; journaux  ; prospectus  ; brochures  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés ou lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier  ; papier hygiénique  ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques  ;

Classe n° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier  ; extraits de viande  ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits  ; gelées, confitures, compotes  ; huiles comestibles  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; conserves de viande ou de poisson  ;

Classe n° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café  ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse  ; levure, poudre pour faire lever  ; sel, moutarde  ; vinaigre, sauces (condiments) à l'exception des sauces au fromage ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches, pizzas  ; crêpes (alimentation)  ; biscuiterie  ; gâteaux  ; biscottes  ; sucreries  ; chocolat  ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé  ;

Classe n° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés  ; animaux vivants  ; fruits et légumes frais  ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; arbustes  ; plantes  ; plants  ; arbres (végétaux)  ; agrumes  ; bois bruts  ; fourrages  ;

Classe n° 35 : Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; bureaux de placement  ; gestion de fichiers informatiques  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; publication de textes publicitaires  ; locations d'espaces publicitaires  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; relations publiques  ;

Classe n° 38 : Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques  ; communications radiophoniques ou téléphoniques  ; services de radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse ou d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques ou télévisées  ; services de téléconférences  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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Dernière mise à jour du BOPI Marques : 12/07/2024
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