Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

Classe n° 29 : plats préparés à base de pommes de terre ; pommes de terre frites ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromages ; pickles ; cornichons ; salades de légumes ; confit d'oignons ; soupes ; compotes ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de fruits ; yaourts ; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique ;

Classe n° 30 : sauces (condiments) ; hot-dog ; sandwiches ; tartes salées et tartes sucrées, quiches, pizzas ; bagels ; croque-monsieur ; croque-madame ; panini ; pâte à pain ; pains pour sandwich ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; glaces comestibles ; gâteaux et biscuits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; condiments ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique ;

Classe n° 35 : services rendus par un franchiseur, à savoir : conseils de marketing dans le domaine des restaurants, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises), aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques ou de restaurants ; services de vente au détail de plats préparés à base de pommes de terre, pommes de terre frites, pickles, cornichons, salades de légumes, confit d'oignons, soupes, compotes, produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, salades de fruits, yaourts, sauces (condiments), hot-dog, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque-madame, panini, pâte à pain, pains pour sandwich, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaces comestibles, gâteaux et biscuits, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, condiments, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ;

Classe n° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de sandwichs et de boissons, services de restauration rapide à emporter " Tous ces services étant rendus à l'aide de produits issus d’une production biologique ou de produits élaborés à partir de produits qui en sont issus.