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Entreprise : LE CLOS DE MOUSTEIROL - SIREN 495 261 489
Identité
Dénomination
LE CLOS DE MOUSTEIROL
SIREN (siège)
495 261 489
Date d'immatriculation
10/04/2007
Début d’activité
01/04/2007
Date de fin de la personne morale
09/04/2106
Date de clôture
3112
Nature de l'entreprise
Commerciale, Agricole
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
Tous travaux agricoles, tous travaux relatifs à la vinification, l'exploitation de vignobles et de toutes activités y liées, le négoce de vins, et produits dérivés, le conseil et l'assistance
Code APE
1102B - Vinification
Qualité
Actif agricole
Capital social
1000 EUR
Adresse du siège
MOUSTEIROL 83570 ENTRECASTEAUX FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LE CLOS DE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
MAUPETIT DANNY , DOMINIQUE , CLAUDE
Qualité
Président de SAS
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1960
Commune de résidence
Entrecasteaux
Bénéficiaires effectifs
Nom prénom
DELL OGLIO LUCIA
Date de naissance (mm/aaaa)
02/1965
Nationalité
ITALIENNE
Pays de résidence
FRANCE
Capital total : 49 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Pleine propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Nue propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
Total des droits de vote : 49%
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total vote indirect :
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total des droits de votes par le biais d'une personne morale : 0 %
- Total votes indirects : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
Nom prénom
MAUPETIT DANNY , DOMINIQUE , CLAUDE
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1960
Nationalité
FRANCAISE
Pays de résidence
FRANCE
Capital total : 51 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Pleine propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Nue propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
Total des droits de vote : 51%
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total vote indirect :
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total des droits de votes par le biais d'une personne morale : 0 %
- Total votes indirects : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/04/2007
Siret
49526148900019
Code APE
1102B - Vinification
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité
Tous travaux agricoles, tous travaux relatifs à la vinification, l'exploitation de vignobles et de toutes activités y liées, le négoce de vins, et produits dérivés, le conseil et l'assistance, Vinification
Adresse
MOUSTEIROL
83570 , ENTRECASTEAUX - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LE CLOS DE
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
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