Précédent
Suivant
Entreprise : SCEA MAS VALERIOLE - SIREN 379 813 785
Identité
Dénomination
SCEA MAS VALERIOLE
SIREN (siège)
379 813 785
Date d'immatriculation
21/12/1990
Début d’activité
02/12/1990
Date de fin de la personne morale
20/12/2080
Forme juridique
SCEA, Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
Le groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés par les associés,achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.
Code APE
0121Z - Culture de la vigne
Qualité
Actif agricole
Capital social
24928 EUR
Adresse du siège
MAS VALERIOLE 13104 ARLES FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
GAGERON
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
MICHEL JEAN-PAUL
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
12/1960
Commune de résidence
ARLES
Nom, Prénom(s)
MICHEL PATRICK
Qualité
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1962
Commune de résidence
ARLES
Nom, Prénom(s)
MICHEL LAURENT , JEAN
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1986
Commune de résidence
Arles
Nom, Prénom(s)
MICHEL ARMAND
Qualité
Associé indéfiniment responsable
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1993
Commune de résidence
Arles
Bénéficiaires effectifs
Nom prénom
MICHEL LAURENT
Date de naissance (mm/aaaa)
11/1986
Nationalité
FRANCAISE
Pays de résidence
FRANCE
Capital total : 25.03 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Pleine propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Nue propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
Total des droits de vote : 0%
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total vote indirect :
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total des droits de votes par le biais d'une personne morale : 0 %
- Total votes indirects : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
Nom prénom
MICHEL ARMAND
Date de naissance (mm/aaaa)
08/1993
Nationalité
FRANCAISE
Pays de résidence
FRANCE
Capital total : 25.03 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Pleine propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Nue propriété (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une indivision (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Total des détentions par le biais d'une personne morale (Vocation à devenir titulaire) : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
Total des droits de vote : 0%
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total vote indirect :
- Total des détentions par le biais d'une indivision : 0 %
- Pleine propriété : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
- Total des droits de votes par le biais d'une personne morale : 0 %
- Total votes indirects : 0 %
- Nue propriété : 0 %
- Usufruit : 0 %
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
02/12/1990
Siret
37981378500019
Code APE
0121Z - Culture de la vigne
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité
Le groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés par les associés,achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial., Culture du riz,Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de la vigne
Adresse
MAS VALERIOLE
13104 , ARLES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
GAGERON
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).
