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Notice complète
Dessin et modèle français
Numéro de modèle
20194821 - 001
Numéro d'enregistrement
20194821
Date de dépôt
06/11/2019
Lieu de dépôt
INPI DEPOT ELECTRONIQUE
Date de publication
01/05/2020
Bulletin de publication
2020-09
Date de fin de validité
06/11/2029
Objet
Logo apposable sur tout support
Classification de Locarno
3200
Nombre total de modèles dans le dépôt
1
Déposant
- BOUZIAT Sébastien 72 avenue de Grande Bretagne 31300 TOULOUSE FR
Mandataire / destinataire de la correspondance
BOUZIAT Sébastien 72 av de Grande Bretagne 31300 TOULOUSE FR
Type de publication
Déposée 5 ans prorogée 10 ans
Nombre de reproductions du modèle
1
Description de la reproduction
-
Reproduction 1.1 : Logo AFGSU 1. Dans un rond bleu, A.F.G.S.U. 1 est inscrit, en arc de cercle, en partie supérieure. En partie inférieure du cercle, un caducée blanc sur une étoile à 6 branches est dans un cercle bleu. - Numéro de publication 1055199
Reproduction(s) déposée(s) en couleur
