Nouvelle rubrique sur DATA INPI : les archives historiques

Créé en 1951, l’INPI est l’héritier de différentes instances qui l’ont précédé depuis la fin du XVIIIe siècle pour la protection des innovations.

C’est aussi l’un des rares établissements publics à avoir la responsabilité de la conservation de ses archives historiques, responsabilité et privilège à la fois.

Ces archives patrimoniales sont le fruit de la créativité de générations d’inventeurs, ingénieurs, créateurs et artistes. Elles renferment des trésors d’un intérêt historique et documentaire unique : l’intégralité des titres de propriété industrielle délivrés en France depuis les premières législations.

L’INPI œuvre, depuis plusieurs années, à rendre ce patrimoine accessible afin de le mettre au service de l’industrie, de la recherche et plus généralement d’un large public et ainsi contribuer à susciter l’innovation en France.

Aujourd’hui, cet objectif se concrétise. La nouvelle rubrique Archives historiques de DATA INPI donne accès aux :

• 410 000 originaux numérisés des brevets d’invention délivrés entre 1791 et 1901
• 460 000 formulaires numérisés des marques de fabrique et de commerce enregistrées en France de 1857 à 1920

> En savoir plus : accéder aux archives historiques