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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Recherche avancée dans la base Brevets

Mes critères de recherche :

Base : Brevets français (FR), CCP (FR), Brevets européens (EP), Demandes internationales (WO)

Déposant / Titulaire : almoe