Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

Classe n° 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; enregistrements vidéos ; enregistrements vidéos téléchargeables ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; application logicielles téléchargeables ; application logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; progiciels ; programmes d’ordinateur (téléchargeables) ; autres programmes d’ordinateurs enregistrés et bases de données dans le domaine médical ; logiciels de gestion ; logiciels de visualisation, d'analyse, de mesurage, d'archivage de données ; logiciels d'assistance ; périphériques d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; publications sous format électronique ; bases de données ; logiciels pour la prise et la gestion de rendez-vous ; logiciels pour la prise et la gestion de rendez-vous en ligne ; logiciels et programmes enregistrés pour la gestion des agendas et des consultations en ligne des professionnels de santé ; logiciels médicaux ; logiciels d'aide à la prescription médicale ; logiciels de gestion de cabinet médical ; logiciels pour la télétransmission ; logiciels de messagerie instantanée ; logiciels de traitement des données ; logiciels informatiques permettant la fourniture de médias électroniques via l'internet ; applications mobiles de facturation ; publications électroniques interactives ; interfaces (informatique) ; appareils de télécommunication ; instruments de stockage, d’analyse, de transmission, de gestion, de traitement des informations ou des données ; équipements de traitement de données ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; bases de données électroniques ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes vitales et de cartes de professionnels de santé ; ordonnanciers électroniques (logiciels) ; agendas électroniques ; appareils pour le diagnostic à usage médical ;

Classe n° 35 : Services de secrétariat et de télésecrétariat ; services administratifs pour la prise et la gestion de rendez-vous et de programmation et rappel de rendez-vous médicaux ; confirmation de rendez-vous pour le compte de tiers ; services de prise de rendez-vous médicaux en ligne, à savoir portail en ligne offrant aux patients des options de prise de rendez-vous médicaux ; recherche et prise de rendez-vous par Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Services de saisie, gestion et de traitement de données ; gestion de bases de données ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; gestion et compilation de bases de données informatiques ; maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour des données dans les bases de données ; Gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion informatisée d’archives et de fichiers médicaux ; administration commerciale dans le domaine des soins de santé ; gestion administrative de fichiers et dossiers afférents à l’état de santé d’individus ; conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; services de facturation ; services de facturation médicale pour médecins et pour hôpitaux ; services de facturation dans le domaine des soins [santé] ; services de télétransmission ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; collecte (compilation) d'informations dans le domaine de la santé ;

Classe n° 36 : Service de paiement en ligne ; services de paiement de factures en ligne ; services de paiement électronique ;

Classe n° 38 : Services de télécommunications ; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications ; services de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations ; services de télécommunications fournissant en ligne un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer et d'échanger des données et des informations ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; télécommunication via des plateformes et portails sur Internet ; transmission de données, d’informations, de fichiers numériques, de messages, de séquences audio et/ou vidéo et d’images par voie électronique ou téléphonique ; transmission, diffusion et traitement de messages, de données et d'informations dans le domaine de la santé, par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par téléphone, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; télédiffusion ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des données médicales via des réseaux électroniques ; services de diffusion de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique ou par messages courts (SMS) ; mise à disposition d’installations pour téléconférence et pour vidéoconférence ; fourniture d’accès à une plateforme en ligne et Internet ; fourniture d'accès à une plateforme Internet dans le domaine de la santé ; fourniture d'accès à une plateforme électronique de communication et d'information sur Internet ; fourniture d’accès à une plateforme en ligne dans le domaine médical et paramédical ; fourniture d’accès à une plateforme en ligne permettant la prise de rendez-vous, le rappel de rendez- vous et la gestion de rendez-vous ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet permettant la gestion d’agendas en ligne ; fourniture d’accès à une plateforme en ligne permettant le dépôt en ligne de documents ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne permettant la téléconsultation ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne permettant le paiement en ligne de la consultation ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne permettant le paiement en ligne de la téléconsultation ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Classe n° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'évènements culturels et éducatifs ; organisation de concours à but éducatif, culturel ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement ; services d'éducation médicale ; services de formation et d'enseignement médicaux ; informations en matière de formation et d’éducation ; production de matériel pédagogique ; production de vidéos ; organisation de webinaires ; location de matériel pédagogique ; production de programmes de formation et d’enseignement audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de supports audio et visuels par le biais de réseaux de communication ; édition de publications médicales ; édition de publications électroniques ; publication de textes autre que textes publicitaires ; publication de livres ; édition de livres ; édition de livres électroniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication d'articles scientifiques ; publication d'articles scientifiques en rapport avec le domaine de la santé ;

Classe n° 42 : Conception, élaboration, développement, programmation, installation, maintenance, entretien, hébergement, mise à jour et location de plateformes informatiques, de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conception, analyse et développement de systèmes informatiques ; conception, développement et entretien d'outils et de systèmes informatiques de mise à jour de bases de données dans le domaine de la santé ; création et installation de banques de données informatiques ; programmation pour ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement de données informatiques ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; hébergement de plateformes sur Internet ; stockage électronique de données ; création et entretien de sites web pour des tiers ; mise à disposition de moteur de recherche pour la consultation de données et information ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; mise à disposition de moteurs de recherche proposant des options de recherches spécifiques ; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine de la santé à partie d’une base de données informatique ou d’Internet ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; informatique en nuage ; logiciel-service [SaaS] ; développement et conception d'extension de logiciel SaaS ; plateforme en tant que service (PaaS) dans le domaine médical et paramédical ; logiciel-service (Saas) médical et paramédical ; logiciel- service (SaaS) pour la gestion de cabinet médical ; logiciel-service (SaaS) pour la prise et la gestion de rendez-vous ; logiciel-service (SaaS) pour la gestion des agendas et des consultations en ligne des professionnels de santé ; logiciel-service (SaaS) pour la gestion de la facturation et des paiements en ligne ; logiciel-service (Saas) de messagerie instantanée ; logiciel-service (Saas) d'aide à la prescription médicale ; études de projets techniques ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; services de recherches scientifiques, techniques et industrielles ; recherche en conception informatique ; conseils en technologie de l'information ; consultation et assistance en matière de logiciel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ;

Classe n° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services de téléassistance dans le domaine de la santé ; services paramédicaux ; services de santé ; services de télémédecine ; services de téléconsultations médicales, services médicaux en ligne via application mobile, services hospitaliers ; soins médicaux ; consultations professionnelles en matière de santé ; services d'expertise dans le domaine de la santé ; services de consultation dans le domaine médical et pharmaceutique ; services médicaux de diagnostic de l'état de santé ; services d'évaluation médicale de patients en rééducation pour orienter le traitement et en évaluer l'efficacité ; examens médicaux ; services d’évaluation médicale ; télésignalement [services médicaux] ; préparation de rapports en matière de soins de santé ; compilation de rapports médicaux [informations médicales] ; établissement de rapports médicaux ; mise à disposition d’informations en matière de location de machines et d’équipements médicaux ; bilans de santé ; services d’information et de prévention dans le domaine de la santé ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services médicaux, dans le domaine de la santé à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; informations médicales ; Services d'information et de conseils en matière de santé ; informations en matière de soins de santé par voie téléphonique, sur Internet et via une application mobile ; services de fournitures d’informations et données médicales et scientifiques ; services de mise à disposition d'infrastructures médicales ; location d’équipements et d’appareils médicaux.