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Notice complète
Marque internationale
Marque
(Marque sans texte)
Type de la marque
-
Marque individuelle
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
09.01.09 ; 29.01.12
Déposant
-
2 rue du Pont-Neuf F-75001 PARIS, FR
Adresse pour la correspondance
LOUIS VUITTON MALLETIER, 2 rue du Pont-Neuf F-75001 PARIS, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
2 rue du Pont-Neuf F-75001 Paris, FR
Numéro
986207
Date de dépôt / Enregistrement
04/11/2008
Date prévue pour l'expiration
04/11/2028
Dépôt d'origine
FR 08 3 577 761 27/05/2008 08 3 577 761 31/10/2008
Langue
Français (Langue de dépôt)
Dépôt origine
FR 08 3 577 761 27/05/2008
Priorité
-
FR 27/05/2008 08 3 577 761
Pays désignés
- Union européenne, Japon, République de Corée, Singapour (Protocole)
- Chine (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
18
Produits et services
-
Classe 18 : Boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux en cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de toilette (vides), sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, bourses, mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes (sacs à main), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, porte-cartes (portefeuilles), parapluies, ombrelles.
Historique
-
Enregistrement 04/11/2008 (Gazette 2008/49 du 08/01/2009)
-
Octroi de protection sous réserve d'opposition pour Union européenne 14/01/2009 (Gazette 2009/3 du 05/02/2009)
-
Refus total provisoire de protection dossier n° 4790166 du 05/02/2009 (Gazette 2009/6 du 26/02/2009) du 26/02/2009
-
Refus total provisoire de protection dossier n° 4791050 du 02/02/2009 (Gazette 2009/6 du 26/02/2009) du 26/02/2009
-
Refus total provisoire de protection dossier n° 4820192 du 23/02/2009 (Gazette 2009/9 du 19/03/2009) du 19/03/2009
-
Refus total provisoire de protection dossier n° 4908103 du 20/04/2009 (Gazette 2009/17 du 14/05/2009) du 14/05/2009
-
Renonciation pour Norvège 26/06/2009 (Gazette 2009/31 du 20/08/2009)
-
Refus total provisoire de protection dossier n° 5104399 du 11/09/2009 (Gazette 2009/37 du 01/10/2009) du 01/10/2009
-
Renonciation pour États-Unis d'Amérique 09/09/2009 (Gazette 2009/42 du 05/11/2009)
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 5209766 du 12/11/2009 (Gazette 2009/46 du 03/12/2009) du 03/12/2009
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 5248539 du 10/12/2009 (Gazette 2009/50 du 31/12/2009) du 31/12/2009
-
Refus total provisoire de protection dossier n° 5259265 du 22/12/2009 (Gazette 2009/52 du 14/01/2010) du 14/01/2010
-
Opposition possible après le délai de 18 mois pour Australie 22/12/2009 (Gazette 2009/52 du 14/01/2010)
-
Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 5291871 du 28/03/2013 (Gazette 2013/13 du 18/04/2013) du 18/04/2013
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Renonciation pour Australie 09/04/2010 (Gazette 2010/21 du 17/06/2010)
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Singapour 26/04/2010 (Gazette 2010/22 du 24/06/2010)
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Singapour 17/09/2010 (Gazette 2010/37 du 07/10/2010)
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Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)i) dossier n° 5765820 du 05/01/2011 (Gazette 2011/1 du 27/01/2011) du 27/01/2011
-
Renouvellement 04/11/2018 (Gazette 2018/45 du 22/11/2018)
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Invalidation totale dossier n° 17510621 du 10/10/2023 (Gazette 2023/41 du 26/10/2023) du 26/10/2023
