Précédent
Suivant
Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
A. DOMAINES D'AQUITAINE
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
05.07.24 ; 05.07.25 ; 24.01.01 ; 24.01.18 ; 25.05.25 ; 25.12.03 ; 26.04.01 ; 26.04.12 ; 27.05.21 ; 27.99.01
Déposant / Titulaire
-
DOMAINES D'AQUITAINE (S.A.R.L.), - 26 AVENUE DE L'AQUITAINE, 33560 STE EULALIE, FR - Siren : 402171029
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
SARL DOMAINES D'AQUITAINE - FR
Numéro
99817305
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
07/10/1999
Lieu de dépôt
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date prévue pour l'expiration
07/10/2009
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
31
Produits et services
-
Classe 31 : Fruits frais.
Historique
-
Publication : BOPI 1999-47 du 19/11/1999
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2000-12
