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Notice complète
Marque française
Marque
MIEL DES VOSGES MONTAGNE LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE-REMIREMONT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
03.13.02 ; 05.01.01 ; 05.01.07 ; 24.01.03 ; 24.01.09 ; 24.01.10 ; 24.01.18
Déposant / Titulaire
-
LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE, Syndicat professionnel no 1053 - 2 Le Petit Bienfaisy, 88200 REMIREMONT, FR - Siren : 332628288
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Mr Antoine JACQUOT - 1077 rue d'Epinal, 88220 DOUNOUX, FR
Numéro
96654155
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
29/11/1996
Lieu de dépôt
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date prévue pour l'expiration
29/11/2026
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
30
Produits et services
-
Classe 30 : Miel bénéficiant de l'appellation d'origine " miel de sapin des Vosges ".
Historique
-
Publication : BOPI 1997-02 du 10/01/1997
-
Enregistrement avec modification : BOPI 1999-11
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2327549 du 22/11/2006 : BOPI 2007-48
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2628309 du 21/09/2016 : BOPI 2017-19 du 12/05/2017
