Notice complète
Marque française
Marque
STADE DE FRANCE
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
01.15.25 ; 26.01.02 ; 26.01.04 ; 26.01.05 ; 26.04.10
Déposant / Titulaire
-
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme - ZAC du Cornillon Nord, 93210 ST DENIS LA PLAINE, FR - Siren : 399452564
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme, 69477 LYON CEDEX 06, FR
Numéro
96624439
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
07/05/1996
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
07/05/2026
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
3 ; 9 ; 12 ; 16 ; 18 ; 28 ; 35
Produits et services
-
Parfumerie, cosmétiques, savons, huiles essentielles.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement d'informations, ordinateurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériels d'instruction et d'enseignement, cartes à jouer.Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité
Historique
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Publication : BOPI 1996-24 du 14/06/1996
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Enregistrement sans modification : BOPI 1996-42
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2314467 du 10/05/2006 : BOPI 2007-32
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2613015 du 16/03/2016 : BOPI 2016-27 du 08/07/2016