Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
TECHNIQUES & ARCHITECTURES
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
17.05.02 ; 25.07.20
Déposant / Titulaire
-
EDITIONS JEAN MICHEL PLACE - EDITIONS DIFFUSION JMP société à responsabilité limitée - 12, rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS (dossier no 2216669), 75005 FR - Siren : 301029195
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2216669), 75116 FR
Numéro
92410630
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
17/03/1992
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
17/03/2012
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
16 ; 41
Produits et services
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Journaux, imprimés, revues, publications, livres (en matière d'architecture). Service d'édition et de publication
Inscriptions
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Transmission de propriété n° 65706 du 03/08/1992
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CHANGEMENT D'ADRESSE n° 67514 du 11/09/1992
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Transmission totale de propriété n° 309291 du 16/10/2000
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Transmission totale de propriété n° 500639 du 25/06/2009 : BOPI 2009-30 du 24/07/2009 - Bénéficiaire : ARCHIPRESS ET ASSOCIES
Historique
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Publication : BOPI 1992-12 du 30/04/1992
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Enregistrement sans modification : BOPI 1992-29
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2216669 du 04/03/2002 : BOPI 2002-29