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Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

TECHNIQUES & ARCHITECTURES

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Classification des éléments figuratifs

17.05.02 ; 25.07.20

Déposant / Titulaire

  • EDITIONS JEAN MICHEL PLACE - EDITIONS DIFFUSION JMP société à responsabilité limitée - 12, rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS (dossier no 2216669), 75005 FR - Siren : 301029195

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2216669), 75116 FR

Numéro

92410630

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

17/03/1992

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

17/03/2012

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

16 ; 41

Produits et services

  • Journaux, imprimés, revues, publications, livres (en matière d'architecture). Service d'édition et de publication

Inscriptions

  • Transmission de propriété n° 65706 du 03/08/1992

  • CHANGEMENT D'ADRESSE n° 67514 du 11/09/1992

  • Transmission totale de propriété n° 309291 du 16/10/2000

  • Transmission totale de propriété n° 500639 du 25/06/2009 : BOPI 2009-30 du 24/07/2009 - Bénéficiaire : ARCHIPRESS ET ASSOCIES

Historique

  • Publication : BOPI 1992-12 du 30/04/1992

  • Enregistrement sans modification : BOPI 1992-29

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2216669 du 04/03/2002 : BOPI 2002-29

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 25/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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