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Notice complète
Marque française
Marque
La Brouette Occitane
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Couleur(s) de la marque : Le code couleur est Orange #f99450 et Vert #aaad8a
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
03.13.01 ; 05.05.03 ; 05.05.04 ; 05.05.05 ; 05.05.06 ; 05.05.10 ; 05.05.13 ; 05.05.15 ; 05.09.14 ; 05.09.24 ; 05.11.11 ; 18.01.01 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
Monsieur Alexandre Bongrand - 16 rue des sourbans, 30540 Milhaud, FR
-
Madame Emilie Debattista - 16 rue des sourbans, 30540 Milhaud, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Madame Emilie Debattista - 16 rue des sourbans, 30540 Milhaud, FR
Numéro
4668802
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
23/07/2020
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
23/07/2030
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
31 ; 39
Produits et services
-
Classe 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
-
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Historique
-
Publication : BOPI 2020-33 du 14/08/2020
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Enregistrement sans modification : BOPI 2021-03 du 22/01/2021
