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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-14.

Notice complète

Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque de mouvement

Empreinte numérique SHA256

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Informations complémentaires

  • La marque se compose d’un double mouvement : un mouvement descendant de rebond et de rotation sur lui même d’un carré orange sur des marches rectangulaires blanches apparaissant progressivement à vitesse constante et suivant un second mouvement régulier de translation ascendante. La rotation du cube sur lui même est d’un quart de tour dans le sens inverse des aiguilles d’une montre. Le cube rebondit en descendant d’une marche à l’autre pendant que ces dernières effectuent un mouvement ascendant à vitesse constante. Le cube rebondit huit fois autour du même axe sur les marches figurées par un rectangle blanc. Lors du dernier rebond, le rectangle blanc qui constituait les marches s’insère dans le carré orange. La position finale est donc celle d’un rectangle blanc dans un carré orange, sachant que le rectangle est de taille infrieure au carré et situé dans la partie basse de ce dernier.

Déposant / Titulaire

  • Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique - 3 More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ, GB

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX, FR

Numéro

4624208

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

14/02/2020

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

14/02/2030

Langue

Français (Langue de dépôt)

Classification de Nice

9 ; 38

Produits et services

  • Classe 09 : Téléphones mobiles, terminaux de télécommunication ;

  • Classe 38 : Services de réception, transmission (diffusion) de la voix, de données, de sons et d’images [services de télécommunications].

Historique

  • Publication : BOPI 2020-10 du 06/03/2020

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2020-41 du 09/10/2020

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 24/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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