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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-10.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

S.S.I.A.P. 3

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Couleur(s) de la marque : Noir : black 6 C Rouge : Pantone 485 C Vert : Pantone 340 C Cercle rouge au sein duquel, en partie haute, est écrit S.S.I.A.P. 3 en arc de cercle, et en son centre, un immeuble de grande hauteur, présente sur sa partie gauche une flamme rouge. A sa droite, un autre bâtiment est surmonté d'un casque blanc dans un cercle rouge. A la base des deux bâtiments est situé un trait rouge.
  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

01.15.05 ; 07.01.09 ; 07.01.11 ; 07.01.14 ; 07.01.15 ; 07.01.23 ; 07.01.25 ; 09.07.21 ; 26.01.07 ; 26.01.08 ; 26.01.09 ; 26.01.16 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • Monsieur Sébastien BOUZIAT - 72, Avenue de Grande Bretagne, 31300 TOULOUSE, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Monsieur Sébastien BOUZIAT - 72 Avenue de Grande Bretagne, 31300 TOULOUSE, FR

Numéro

4613015

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

09/01/2020

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

09/01/2030

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

41 ; 42 ; 45

Produits et services

  • Classe 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

  • Classe 42 : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

  • Classe 45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.

Historique

  • Publication : BOPI 2020-05 du 31/01/2020

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2020-37 du 11/09/2020

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 18/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 12/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 12/04/2024
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