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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-15.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

E-POWER

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Classification des éléments figuratifs

27.05.01

Déposant / Titulaire

  • Nissan Jidosha Kabushiki Kaisha (également appelée Nissan Motor Co., Ltd.), Société régie selon les lois japonaises - No.2, Takara-cho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • FRANCK, SOUTOUL - 40 rue du Louvre, 75001 PARIS, FR

Numéro

4431504

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

23/02/2018

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

23/02/2028

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 12

Produits et services

  • Classe 09 : Machines de distribution ou contrôle de puissance (courant électrique) et appareils pour véhicules terrestres ; Inverseurs (électricité) pour véhicules terrestres ; Batteries pour véhicules terrestres ;

  • Classe 12 : Véhicules terrestres assistés électriquement; Wagonnets; Camions; Fourgons [véhicules]; Véhicules utilitaires sportifs [SUV]; Autobus; Autocaravanes; Voitures de sport; Voitures de course; Moteurs pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Dispositifs d'entraînement électriques pour véhicules terrestres; Carrosseries pour véhicules terrestres; Châssis pour automobiles; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Volants pour automobiles; Automobiles et leurs pièces et parties constitutives; Automobiles; Véhicules électriques et leur pièces et parties constitutives; Véhicules à pile à combustible et leurs pièces et parties constitutives; Moteurs CA ou CC pour véhicules terrestres (à l'exception de leurs pièces); Eléments mécaniques pour véhicules terrestres; Arbres, axes ou tiges (pour véhicules terrestres); Paliers (pour véhicules terrestres); Connecteurs ou accouplements d'arbre (pour véhicules terrestres); Paliers d'essieu (pour véhicules terrestres); Mécanismes de transmission de puissance et engrenages (pour véhicules terrestres); Amortisseurs (pour véhicules terrestres); Ressorts (pour véhicules terrestres); Freins (pour véhicules terrestres); Machines motrices pour véhicules terrestres; Systèmes hybrides pour automobiles, camions, fourgons, véhicules utilitaires sportifs, autobus, autocaravanes, voitures de sport, voitures de course ; Automobiles électriques; Moyeux de roues de véhicules; Roues de véhicules.

Inscriptions

  • Constitution de mandataire n° 896859 du 03/10/2023 : BOPI 2023-44 du 03/11/2023 - Bénéficiaire : FRANCK, SOUTOUL - 40 rue du Louvre, 75001 PARIS, FR

Historique

  • Publication : BOPI 2018-11 du 16/03/2018

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2018-32 du 10/08/2018

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 25/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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