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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Classification des éléments figuratifs

01.01.10 ; 01.01.12 ; 01.01.17 ; 01.15.07 ; 02.05.01 ; 02.05.02 ; 02.05.27 ; 26.01.16

Déposant / Titulaire

  • DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann, 75009 Paris, FR - Siren : 552032534

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet, 75008 Paris, FR

Numéro

4370037

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

20/06/2017

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

20/06/2027

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

5 ; 10 ; 29 ; 30 ; 32 ; 41 ; 42 ; 44

Produits et services

  • Classe 05 : Produits et préparations pharmaceutiques ; alimentation diététique à usage médical ; produits et substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à base de soja et/ou de riz, pour usage médical et/ou aliments pour bébés ; alimentation diététique pour enfants et invalides ; alimentation pour bébés ayant des besoins nutritionnels particuliers ; bouillies, laits sous forme liquide ou en poudre pour bébés ; ferments lactiques et lactose, ferments lactiques et lactose en poudre ; compléments alimentaires pour l`alimentation humaine ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits nutritionnels à usage médical ; aliments et boissons pour les femmes enceintes ou qui allaitent, à usage médical ; ingrédients, en particulier combinaison d`ingrédients, pour un usage pharmaceutique ou la préparation de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires, de préparations et de substances à usage médical, à savoir aliments pour bébés ; levure et oligo-éléments pour usage médical ; compléments nutritionnels, préparation de vitamines et minéraux pour la préconception, pour la grossesse et après la grossesse, à usage médical ; boissons pour bébés, à savoir eaux vitaminées et boissons vitaminées ; boissons utilisées comme compléments diététiques ; ferments lactiques d`usage pharmaceutique et lactose ; boissons diététiques ; alimentation pour bébés, à savoir soupes, soupes sous forme déshydratée, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies ; petits plats préparés constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de légumes, et/ou de pâtes ;

  • Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; pompes d`alimentation, canules, canules nasales, tubes et appareils médicaux pour administrer de la nourriture, des médicaments ou des compléments alimentaires, pièces et parties des produits précités ;

  • Classe 29 : Lait et produits laitiers et leurs produits de substitution ; laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits à base de lait végétal ; produits laitiers notamment desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc, petit suisse ; protéines de soja ; protéines de soja concentrées ; isolats de protéines de soja ; succédanés des produits laitiers à base de plantes et de fruits à coques, y compris boissons à base de riz, de soja, de lait de soja, de lait d`amande et de lait de soja aromatisé ; graines préparées ; succédanés végétaux de la crème ; yaourt glacé ; gelées de fruits ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; desserts ; lait de noix de coco ; salades de légumes ; salades de fruits ; viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes deshydratés, lyophilisés, conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; purée de fruits ; ufs ; aliments nutritionnels ; produits alimentaires à base de plantes compris dans cette classe ; succédanés de lait, succédanés de lait d`origine végétale ; lait et produits laitiers et leurs produits de substitution d`origine végétale, compris dans cette classe ;

  • Classe 30 : Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; thés, café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; sucre, riz soufflé, farine, céréales et préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; biscuits (sucrés ou salés) ; pain, gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; mousses dessert ; gelée de fruit ; tapioca ; sagou, miel ; sirops de mélasse ; mélasse ; desserts chocolatés ; arômes pour boissons, autres qu`huiles essentielles ; petits plats préparés constitués essentiellement de riz et/ou de pâtes ; nappages pour desserts ; poudre de vanille, de cacao et/ou de café ; crèmes aromatisées ; sauces (condiments) ; épices ; produits alimentaires à base de plantes compris dans cette classe ; boisson d`origine végétale à l`exclusion des produits de substitution aux produits laitiers, compris dans cette classe ;

  • Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées ; eaux enrichies en vitamines et/ou aromatisées aux fruits ; eaux aromatisées ; boissons de fruits ou de légumes et jus de fruit ; boissons et jus contenant des vitamines, des minéraux et/ou des plantes ; limonades, sodas, sorbets [boissons] ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons ; boissons enrichies de minéraux (non à usage médical) ; boissons enrichies en vitamines (non à usage médical) ; boissons non alcoolisées enrichies en minéraux ; boissons à base de produits laitiers comprises dans cette classes ; lait de noix de coco, lait d`amandes, lait d`amande aromatisé ; boissons à base de riz ; boissons diététiques ; boissons sans alcool ; boissons à base de soja et/ou de riz et/ou d`avoine et autres préparations à base de soja et/ou de riz et/ou d`avoine ; boissons à base de plantes ; boissons à base de fruits à coques ;

  • Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; organisation de compétitions sportives ; services de jeux proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de cours de formation ; services de formation, de cours, d`information et d`éducation dans les domaines de l`évaluation des risques pour la santé et de la nutrition ; formation dans le domaine de la protection et de la sauvegarde de l`environnement et des ressources naturelles ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l`environnement et des ressources naturelles ;

  • Classe 42 : Analyses, recherches, études et développement scientifiques dans le domaine de la santé, de l`alimentation et de la nutrition ; recherches dans le domaine de la protection et de la sauvegarde de l`environnement et des ressources naturelles ;

  • Classe 44 : Services de conseil pour la santé, pour l`alimentation, pour la nutrition et pour l'hydratation du corps ; conseils diététiques et conseils dans le domaine de l`alimentation en général ; consultations professionnelles dans les domaines de l`évaluation des risques pour la santé et de la nutrition, incluant des conseils diététiques ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l`environnement et des ressources naturelles ; services de préservation de l`environnement ; balnéothérapie, thalassothérapie, soins d`hygiène et de beauté.

Historique

  • Publication : BOPI 2017-28 du 13/07/2017

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2017-48 du 01/12/2017

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2024
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