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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
FACT ORY SYSTEMES
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.03.01 ; 26.11.02 ; 26.11.07 ; 26.11.08 ; 26.11.09 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
FACTORY SYSTEMES, Société par Actions Simplifiée - 22 rue Vladimir Jankelevitch, 77184 EMERAINVILLE, FR - Siren : 423785492
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17, FR
Numéro
3963408
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
23/11/2012
Lieu de dépôt
92 INPI - DEPOT ELECTRONIQUE
Date prévue pour l'expiration
23/11/2022
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 38 ; 42
Produits et services
-
Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, mécanismes pour appareil de prépaiement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
-
Classe 38 : Informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférence.
-
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques.
Historique
-
Publication : BOPI 2012-50 du 14/12/2012
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2013-11 du 15/03/2013
