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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

LA BOT DE LEGUMES

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

27.01.12 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • PATRIGEL, S.A.S - Zac des Radars, 11 Rue Jean Jacques Rousseau, 91350 GRIGNY, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • PATRIGEL, M. Patrice GUILVERT - Zac des Radars, 11 Rue Jean Jacques Rousseau, 91350 GRIGNY, FR

Numéro

3901738

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

01/03/2012

Lieu de dépôt

Dépôt Electronique Paris

Date prévue pour l'expiration

01/03/2022

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

29 ; 30 ; 31

Produits et services

  • Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

  • Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

  • Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Historique

  • Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2012-25 du 22/06/2012

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2024
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