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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

NEOTER

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD, 69330 MEYZIEU, FR - Siren : 379578883

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE, FR

Numéro

3901722

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

01/03/2012

Lieu de dépôt

Dépôt Electronique Paris

Date prévue pour l'expiration

01/03/2032

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

37 ; 40 ; 42

Produits et services

  • Classe 37 : Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols ;

  • Classe 40 : Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation), destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels ;

  • Classe 42 : Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.

Inscriptions

  • Changement de nom, de dénomination n° 791585 du 28/07/2020 : BOPI 2020-35 du 28/08/2020 - Bénéficiaire : SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD, 69330 MEYZIEU, FR - Siren : 379578883

Historique

  • Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2012-25 du 22/06/2012

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2797141 du 17/11/2021 : BOPI 2022-01 du 07/01/2022

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2024
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