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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-13.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

Le Transbordeur

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

01.01.09 ; 26.01.02 ; 26.01.04 ; 26.01.05 ; 26.01.16 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • FMFB, SARL - 9 RUE KERVEGAN, 44000 NANTES, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • SARL FMFB, M. BRIDE FREDERIC - 9 RUE KERVEGAN, 44000 NANTES, FR

Numéro

3901654

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

01/03/2012

Lieu de dépôt

I.N.P.I. NANTES

Date prévue pour l'expiration

01/03/2022

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

43

Produits et services

  • Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Restaurant, crêperie, brasserie, café, bar.

Historique

  • Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2012-25 du 22/06/2012

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 23/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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