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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-11.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

BABY TOY

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • M. SARDI THOMAS - 101 Boulevard Baron du Marais, 42300 ROANNE, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • M. SARDI THOMAS - 101 Boulevard Baron du Marais, 42300 ROANNE, FR

Numéro

3901609

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

01/03/2012

Lieu de dépôt

DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS

Date prévue pour l'expiration

01/03/2022

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

14 ; 25 ; 28

Produits et services

  • Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

  • Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

  • Classe 28 : Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Inscriptions

  • Rejet partiel n° 682924 du 21/09/2016 : BOPI 2016-42 du 21/10/2016

Historique

  • Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2015-29 du 17/07/2015

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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