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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
Terre de Pleine Conscience
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
M. jean jacques broquet - 2 rue chenevière, 38240 meylan, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
M. jean jacques broquet - 2 rue chenevière, 38240 meylan, FR
Numéro
3901535
Statut
Demande totalement rejetée
Date de dépôt / Enregistrement
01/03/2012
Lieu de dépôt
Dépôt Electronique Paris
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
41
Produits et services
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Classe 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Inscriptions
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Rejet total n° 610341 du 08/10/2013 : BOPI 2013-45 du 08/11/2013
Historique
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Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012
