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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-15.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

ARNAULT DAIVE

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • M. JEAN-LUC JARNO - 99 CHEMIN DES VARETS, 14600 HONFLEUR, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • M. JEAN-LUC JARNO - 99 CHEMIN DES VARETS, 14600 HONFLEUR, FR

Numéro

3901418

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

29/02/2012

Lieu de dépôt

Dépôt Electronique Paris

Date prévue pour l'expiration

01/03/2022

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 11 ; 42

Produits et services

  • Classe 09 : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

  • Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

  • Classe 42 : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.

Historique

  • Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2012-25 du 22/06/2012

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 25/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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