Notice complète
Marque française
Marque
FORUM URBANISME ARCHITECTURE
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
26.04.02 ; 26.04.04 ; 26.04.09
Déposant / Titulaire
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COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale - 5 rue de l'Hôtel de ville, 06300 NICE, FR - Siren : 210600888
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON, FR
Numéro
3901377
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
29/02/2012
Lieu de dépôt
Dépôt Electronique Paris
Date prévue pour l'expiration
29/02/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
16 ; 35 ; 41 ; 42
Produits et services
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Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
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Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
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Classe 42 : Architecture ; conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme ; recherche en matière de planification de construction et d'urbanisme.
Inscriptions
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Constitution de mandataire n° 792544 du 11/08/2020 : BOPI 2020-37 du 11/09/2020 - Bénéficiaire : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau, 69006 LYON, FR
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Changement de nom, de dénomination n° 826262 du 25/06/2021 : BOPI 2021-29 du 23/07/2021 - Bénéficiaire : COMMUNE DE NICE, Collectivité Territoriale - 5 rue de l'Hôtel de ville, 06000 NICE, FR - Siren : 210600888
Historique
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Publication : BOPI 2012-12 du 23/03/2012
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Enregistrement sans modification : BOPI 2012-25 du 22/06/2012
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2803779 du 28/01/2022 : BOPI 2022-12 du 25/03/2022