info

En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-10.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

STADEFRANCE

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Déposant / Titulaire

  • CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme - ZAC DU CORNILLON NORD, 93210 ST DENIS LA PLAINE, FR - Siren : 399452564

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 RUE DE SEZE, 69451 LYON CEDEX 06, FR

Numéro

3869686

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

26/10/2011

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

26/10/2031

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

6 ; 9 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; 24 ; 25 ; 26 ; 28

Produits et services

  • Classe 06 : Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ;

  • Classe 09 : Aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ;

  • Classe 14 : Pièces de monnaie et médailles commémoratives ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; articles de bijouterie ;

  • Classe 16 : Maquettes d'architecture ; fanions en papier ; cadres et albums de photographies ; hologrammes imprimés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique pour l'emballage ; presse-papiers ;

  • Classe 18 : Articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ;

  • Classe 21 : Tirelires non métalliques ; chiffons à poussière ; chiffons à polir ; chiffons pour nettoyer les appareils électroniques ;

  • Classe 24 : Fanions non en papier ; plaids ;

  • Classe 25 : Tours de cou (vêtements) ;

  • Classe 26 : Sangles (cordons pour vêtements, lacets (cordons), cordelières (cordons)) sous forme de bandes de tissu tissé ; rubans (passementerie) ; rubans élastiques ;

  • Classe 28 : Peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige.

Historique

  • Publication : BOPI 2011-46 du 18/11/2011

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2012-26 du 29/06/2012

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2790820 du 31/08/2021 : BOPI 2021-43 du 29/10/2021

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 12/04/2024
Je donne mon avis