info

En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-11.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

La boîte à thé

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • Savreux Frédéric - 3 bis rue de l'Abbé Pierre, 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Savreux Frédéric - 3 bis rue de l'Abbé Pierre, 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE, FR

Numéro

3793942

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

29/12/2010

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

29/12/2020

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

6 ; 30 ; 42

Produits et services

  • Classe 06 : Objets d'art en métaux communs ;

  • Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;

  • Classe 42 : Décoration intérieure.

Inscriptions

  • Rejet partiel n° 592502 du 18/01/2013 : BOPI 2013-07 du 15/02/2013

Historique

  • Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2013-05 du 01/02/2013

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
Je donne mon avis