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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

finddoc

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • CBS, EURL - 1 Le Village, 26510 Cornillon sur l'Oule, FR - Siren : 512229782

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CBS - 1 Le Village, 26510 Cornillon sur l'Oule, FR

Numéro

3793926

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

29/12/2010

Lieu de dépôt

DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS

Date prévue pour l'expiration

29/12/2020

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 42

Produits et services

  • Classe 09 : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

  • Classe 42 : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Historique

  • Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2011-17 du 29/04/2011

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2024
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