Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
finddoc
Type de la marque
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Marque verbale
Déposant / Titulaire
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CBS, EURL - 1 Le Village, 26510 Cornillon sur l'Oule, FR - Siren : 512229782
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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CBS - 1 Le Village, 26510 Cornillon sur l'Oule, FR
Numéro
3793926
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
29/12/2010
Lieu de dépôt
DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date prévue pour l'expiration
29/12/2020
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 42
Produits et services
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Classe 09 : équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
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Classe 42 : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
Historique
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Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011
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Enregistrement sans modification : BOPI 2011-17 du 29/04/2011