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Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
VELOC
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Un rond vert avec la syllabe vé en minuscule d'imprimerie de couleur blanche.Un rond vert avec la syllabe oc en minuscule d'imprimerie de couleur blanche.Un L majuscule de couleur noire à angle arrondi qui relie les ronds verts pour former le mot véLoc.
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.01.01 ; 26.01.06 ; 27.05.21 ; 27.99.12 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
Commuanuté d'Agglomération de Montélimar-Sésame, établissement public de coopération intercommunale - 1 Avenue Saint-Martin, 26200 MONTELIMAR, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Communauté d'Agglomération de Montélimar-Sésame - 1 Avenue Saint-Martin, 26200 MONTELIMAR, FR
Numéro
3793718
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
21/12/2010
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
21/12/2020
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
16 ; 35 ; 39
Produits et services
-
Classe 16 : Produits de l'imprimerie tels que affiches publicitaires, plans, autocollants de signalétique, autocollants publicitaires, articles de papeterie, revues et magazines d'informations, prospectus, brochures, dépliants, calendriers. ;
-
Classe 35 : Services de publicité – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaires (tract, prospectus, brochures, dépliants, imprimés) – gestion de fichiers informatiques et publicité en ligne – relations publiques. ;
-
Classe 39 : Service de transport urbain de voyageurs – informations en matière de transport urbain de voyageur – service de location mode doux vélos en libre service.
Historique
-
Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2011-17 du 29/04/2011
