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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-13.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

facejobb

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • FRANCOISE VAN DEN MEERSCH - 27 THY, 1470 GENAPPE BE

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • FRANCOISE VAN DEN MEERSCH - 27 THY, 1470 GENAPPE BE

Numéro

3793692

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

28/12/2010

Lieu de dépôt

DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS

Date prévue pour l'expiration

28/12/2020

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

42

Produits et services

  • Classe 42 : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Historique

  • Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2011-17 du 29/04/2011

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 23/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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