info

En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-15.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

TRANSITIV-IT

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

24.15.01 ; 24.15.02 ; 24.15.03 ; 26.15.09 ; 26.15.11 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • Henry Le Courtois du Manoir - 20 Allée de la Capitainerie, 78230 Le Pecq, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Henry Le Courtois du Manoir - 20 Allée de la Capitainerie, 78230 Le Pecq, FR

Numéro

3793688

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

28/12/2010

Lieu de dépôt

DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS

Date prévue pour l'expiration

28/12/2020

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 42

Produits et services

  • Classe 09 : logiciels (programmes enregistrés) ;

  • Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Historique

  • Publication : BOPI 2011-03 du 21/01/2011

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2011-17 du 29/04/2011

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 25/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
Je donne mon avis