Notice complète
Marque française
Marque
ID. COMPOSITE CENTRE TECHNIQUE ET DE FORMATION POLYMERES ET COMPOSITES
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
24.13.00 ; 26.04.02 ; 26.04.09 ; 26.04.12 ; 26.11.03 ; 26.11.07 ; 26.11.08 ; 26.11.09 ; 26.15.01 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
ZOOPOLE DEVELOPPEMENT - 2 RUE JEAN ROSTAND, 22440 PLOUFRAGAN, FR - Siren : 390474435
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
ZOOPOLE développement, Mme LE TRAOU Régine - 2 RUE JEAN ROSTAND, 22440 PLOUFRAGAN, FR
Numéro
3665077
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
17/07/2009
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
17/07/2029
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
37 ; 41 ; 42
Produits et services
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Classe 37 : Informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
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Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
Inscriptions
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Transmission totale de propriété n° 576319 du 29/05/2012 : BOPI 2012-26 du 29/06/2012 - Bénéficiaire : ZOOPOLE DEVELOPPEMENT
Historique
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Publication : BOPI 2009-35 du 28/08/2009
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Enregistrement sans modification : BOPI 2009-52 du 24/12/2009
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Errata de l'enregistrement : BOPI 2010-06 du 12/02/2010
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2721726 du 23/07/2019 : BOPI 2019-52 du 27/12/2019