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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque française

Marque

ID. COMPOSITE CENTRE TECHNIQUE ET DE FORMATION POLYMERES ET COMPOSITES

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française
  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

24.13.00 ; 26.04.02 ; 26.04.09 ; 26.04.12 ; 26.11.03 ; 26.11.07 ; 26.11.08 ; 26.11.09 ; 26.15.01 ; 29.01.00

Déposant / Titulaire

  • ZOOPOLE DEVELOPPEMENT - 2 RUE JEAN ROSTAND, 22440 PLOUFRAGAN, FR - Siren : 390474435

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ZOOPOLE développement, Mme LE TRAOU Régine - 2 RUE JEAN ROSTAND, 22440 PLOUFRAGAN, FR

Numéro

3665077

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

17/07/2009

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

17/07/2029

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

37 ; 41 ; 42

Produits et services

  • Classe 37 : Informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

  • Classe 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

  • Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 576319 du 29/05/2012 : BOPI 2012-26 du 29/06/2012 - Bénéficiaire : ZOOPOLE DEVELOPPEMENT

Historique

  • Publication : BOPI 2009-35 du 28/08/2009

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2009-52 du 24/12/2009

  • Errata de l'enregistrement : BOPI 2010-06 du 12/02/2010

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2721726 du 23/07/2019 : BOPI 2019-52 du 27/12/2019

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2024
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