info

En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-14.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque figurative

Classification des éléments figuratifs

01.15.17 ; 01.15.19 ; 24.13.00

Déposant / Titulaire

  • clim'oc électricité S.A.R.L. - 1 rue des piboulades,31320 CASTANET-TOLOSAN, 31320 FR - Siren : 490980885

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • clim'oc électricité - 1 rue des piboulades,31320 CASTANET-TOLOSAN, 31320 FR

Numéro

3443716

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

31/07/2006

Lieu de dépôt

I.N.P.I. TOULOUSE

Date prévue pour l'expiration

31/07/2016

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 11 ; 37

Produits et services

  • Batteries électriques ; fils électriques ;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines.

Historique

  • Publication : BOPI 2006-36 du 08/09/2006

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2007-01

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 24/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
Je donne mon avis