Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
medi-Learning
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Couleur principale en Noir (Norme RVB : R=0, V=0, B=0) medi-Learning
Classification des éléments figuratifs
03.11.01 ; 03.11.03 ; 24.11.01 ; 24.11.03
Déposant / Titulaire
-
SOUBEYRAND Philippe Gérard Rosana - 28, rue des Brosses, Agissant au nom et pour le compte de la société SPe2i en formation,25000 BESANCON, 25000 FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
SOUBEYRAND Philippe - 28, rue des Brosses,25000 BESANCON, 25000 FR
Numéro
3187473
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
03/10/2002
Lieu de dépôt
INPI PARIS
Date prévue pour l'expiration
03/10/2012
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 35 ; 38 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Publicité ; Gestion de fichiers Informatiques Communications par terminaux d'ordinateurs Formation Programmation pour ordinateurs
Inscriptions
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Acte modifiant le droit attaché à une marque n° 387396 du 23/02/2004 : BOPI 2004-13
Historique
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Publication : BOPI 2002-46 du 15/11/2002
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2003-11