Notice complète
Marque française non en vigueur
Marque française
Marque
ISPAIA
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
02.01.01 ; 02.01.21 ; 02.03.01 ; 02.03.21 ; 03.04.01 ; 03.04.02 ; 03.04.04 ; 03.04.12 ; 25.05.01 ; 25.05.02 ; 25.05.03 ; 26.04.02 ; 26.04.04 ; 26.04.12 ; 26.04.16
Déposant / Titulaire
-
ZOOPOLE développement, association loi 1901 - 2 rue Jean Rostand, 22240 PLOUFRAGAN, FR - Siren : 390474435
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
ZOOPOLE développement - 2 rue Jean Rostand, BP 7, 22440 PLOUFRAGAN, FR
Numéro
3150357
Statut
Marque expirée
Date de dépôt / Enregistrement
27/02/2002
Lieu de dépôt
INPI RENNES
Langue
Français (Langue de dépôt)
Dépôt associé
Dépôt effectué en même temps que la déclaration de renouvellement de la marque no : 92409578
Classification de Nice
38 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Inscriptions
-
Changement d'adresse n° 572202 du 23/03/2012 : BOPI 2012-16 du 20/04/2012
Historique
-
Publication : BOPI 2002-14 du 05/04/2002
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2002-46
-
Renouvellement avec limitation : dossier n° 2491216 du 08/02/2012 : BOPI 2012-14 du 06/04/2012