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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

ISPAIA

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

02.01.01 ; 02.01.21 ; 02.03.01 ; 02.03.21 ; 03.04.01 ; 03.04.02 ; 03.04.04 ; 03.04.12 ; 25.05.01 ; 25.05.02 ; 25.05.03 ; 26.04.02 ; 26.04.04 ; 26.04.12 ; 26.04.16

Déposant / Titulaire

  • ZOOPOLE développement, association loi 1901 - 2 rue Jean Rostand, 22240 PLOUFRAGAN, FR - Siren : 390474435

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ZOOPOLE développement - 2 rue Jean Rostand, BP 7, 22440 PLOUFRAGAN, FR

Numéro

3150357

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

27/02/2002

Lieu de dépôt

INPI RENNES

Langue

Français (Langue de dépôt)

Dépôt associé

Dépôt effectué en même temps que la déclaration de renouvellement de la marque no : 92409578

Image de la marque

Classification de Nice

38 ; 41 ; 42

Produits et services

  • Télécommunications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Inscriptions

  • Changement d'adresse n° 572202 du 23/03/2012 : BOPI 2012-16 du 20/04/2012

Historique

  • Publication : BOPI 2002-14 du 05/04/2002

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2002-46

  • Renouvellement avec limitation : dossier n° 2491216 du 08/02/2012 : BOPI 2012-14 du 06/04/2012

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 29/03/2024
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Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 29/03/2024
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