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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-11.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

AA L'ARCHITECTURE D'AUJOURD'HUI

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Classification des éléments figuratifs

27.05.23 ; 27.99.01

Déposant / Titulaire

  • EDITIONS JEAN MICHEL PLACE - EDITIONS DIFFUSION JMP (S.A.R.L.), - 12, rue Pierre et Marie Curie, 75005 PARIS (dossier no 2181863), FR - Siren : 301029195

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • CABINET MALEMONT - (dossier no 2181863), FR

Numéro

1615540

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

14/09/1990

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Dépôt - précédent

Renouvellement du depot opere le:22 OCTOBRE 1980 à l'INPI No 576793 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1152646

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

6 ; 16 ; 19 ; 35 ; 37 ; 42

Produits et services

  • Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires,établissement de programmes d'ordinateurs;imprimerie; bureaux de rédaction, services de traduction

Inscriptions

  • Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n° 163259 du 20/09/1993

  • Concession de licence n° 201742 du 03/06/1996 - Bénéficiaire : GROUPE EXPANSION SA

  • Changement de dénomination ; Changement d'adresse n° 243930 du 08/10/1997

  • Résiliation de licence n° 243931 du 08/10/1997

  • Changement de dénomination ; Changement d'adresse n° 309289 du 16/10/2000 - Bénéficiaire : GEM

  • Transmission totale de propriété n° 309290 du 16/10/2000 - Bénéficiaire : EDITIONS JEAN MICHEL PLACE - EDITIONS DIFFUSION JMP

  • Transmission totale de propriété n° 500639 du 25/06/2009 : BOPI 2009-30 du 24/07/2009 - Bénéficiaire : ARCHIPRESS ET ASSOCIES

Historique

  • Enregistrement ancienne loi : BOPI 1991-08

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2181863 du 13/09/2000 : BOPI 2000-42

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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