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Notice complète
Marque française
Marque
CTPA CENTRE TECHNIQUE DES PRODUCTIONS ANIMALES ET AGRO-ALIMENTAIRES
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
27.05.02
Déposant / Titulaire
-
ZOOPOLE développement, Association loi 1901 - 2 RUE JEAN ROSTAND, BP 7, 22440 PLOUFRAGAN, FR - Siren : 390474435
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
ZOOPOLE développement, Mme LE TRAOU Régine - 2 RUE JEAN ROSTAND, BP 7, 22440 PLOUFRAGAN, FR
Numéro
1408582
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
03/02/1986
Lieu de dépôt
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date prévue pour l'expiration
03/02/2026
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 5 ; 9 ; 31 ; 35 ; 38 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments;produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et biologiques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits résultant d'expérimentations biologiques;appareils et instruments scientifiques, électriques, informatiques, de mesurage, de contrôle, d'inspection, d'enseignement produits agricoles, horticoles, animaux vivants, aliments pour les animaux.Communications d'informations scientifiques à l'aide de centre de documentation et d'information scientifique, ainsi que moyens de presse, radiophoniques, télégraphiques, téléphonique, télématiques pour y accéder;éducation, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnement de revues, abonnement de journaux, organisation de cours, stages, sessions de formation en production animale et agro-alimentaire; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, conseil et ingénierie en production animale et agro-alimentaire, études globales de filières, location de matériel pour toute exploitation liée à l'agro-alimentaire.
Inscriptions
-
Transmission de propriété n° 196802 du 01/02/1996
Historique
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Enregistrement ancienne loi : BOPI 1987-42
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2062080 : BOPI 1996-19
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2307432 du 08/02/2006 : BOPI 2007-03
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2620447 du 08/06/2016 : BOPI 2016-41 du 14/10/2016
