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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-15.

Notice complète

Image de la marque

Marque française non en vigueur

Marque française

Marque

"PORT GRIMAUD"

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • SPOERRY François, - 8, Place du Marché, 83310 PORT GRIMAUD (dossier no 2068565), FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ARTEMA - (dossier no 2068565), FR

Numéro

1394146

Statut

Marque expirée

Date de dépôt / Enregistrement

23/05/1986

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Date prévue pour l'expiration

23/05/2006

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

16 ; 25

Produits et services

  • Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes;caractères d'imprimerie;clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie -

Inscriptions

  • Changement d'adresse n° 201601 du 03/06/1996

Historique

  • Enregistrement ancienne loi : BOPI 1987-29

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2068565 du 13/05/1996 : BOPI 1996-25

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 25/04/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 19/04/2024
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